Fiche de métadonnées du jeu Zones sensibles - Métropole
- Localisation
- FRANCE
- METROPOLE
- Thème
- données ouvertes
- Thème - GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- Thème - INSPIRE priority data set
- Directive 91/271/EEC
- Sensitive areas, less sensitive areas and catchments (Urban Waste-Water Treatment Directive)
- Sensitive areas (Urban Waste-Water Treatment Directive)
- Thème - external.theme.sie.typologie.missions
- Zonages techniques et réglementaires (zones protégées, réglementées)
- Thème - external.theme.sie.typologie.nature
- Actions sur l’eau (réponses, zonage réglementaire, redevance, actions volontaires)
- Thème GEMET
- politique de l'environnement
Conditions d'accès :
Autres restrictionsConditions d'utilisation :
LicenceAutres conditions :
Pas de restriction d'accès publicSystème de projection :
WGS84Echelle :
50000Type de représentation spatiale :
VecteurEmprise géographique (bbox) :
Nord : 51.091100000000004 Ouest : -5.79028 Sud : 41.364900000000006 Est :9.56222Nom du niveau de hiérarchie :
Jeu de donnéesGénéralités sur la provenance :
Mise à jour sur la base des informations transmises par les services de l'EtatGénéalogie de la donnée :
Event description :
Couche du Rapportage 2016Event date :
2016-05-25T01:00:00Event description :
Généalogie
http://services.sandre.eaufrance.fr/telechargement/geo/Genealogie/ZS/Genalogie_ZoneSensible.pdf
ZON/ZoneSensible/Genealogie/Event date :
2016-05-25T14:25:00Event description :
Couche de l'arrêté 2005Event date :
2006-07-01T14:25:00Event description :
Couche de l'arrêté 1999Event date :
2004-02-01T22:00:00Event description :
Couche de l'arrêté 1994Event date :
2004-02-01T21:00:00Identifiant du fichier :
0c33be77-a885-4ac0-9b10-c088df199c4dLangue des métadonnées :
FrançaisJeu de caractère :
UTF-8: 8-bit variable size UCS Transfer Format, based on ISO/IEC 10646 Fiche parente :
Voir la ficheNom du niveau de hiérarchie :
Jeu de donnéesDate stamp :
2021-06-09T14:48:30+02:00