Fiche de métadonnées du jeu Circonscriptions administratives de bassin

Ressources et téléchargement
Identification
Intitulé de la ressource :
Circonscriptions administratives de bassin
Identifiant :
http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:CircAdminBassin:FRA:::ressource:2016:::html
Date :
05/09/2016 (revision)
Résumé :
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outre-mer).

Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.
Langue de la ressource :
Français
Type de représentation spatiale :
Carte numérique
Statut :
Terminé
Fréquence de mise à jour :
Lorsque nécessaire
Informations supplémentaires :
La liste des circonscriptions de bassin est sous la responsabilité du Ministère chargé de l’Environnement. Le code est par contre sous la responsabilité de l'INSEE.
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